Maison de plain-pied ou à étage : le dimensionnement de l'ANC change-t-il ?
« Ma maison fait 120 m² de plain-pied, celle de mon voisin 120 m² sur deux niveaux : avons-nous besoin de la même installation d'assainissement ? » La question revient souvent chez les porteurs de projet. La réponse courte est la suivante : pour un assainissement non collectif (ANC), c'est-à-dire une installation individuelle de traitement des eaux usées, la taille de l'installation ne dépend ni du nombre de niveaux, ni de la surface habitable, mais du nombre de pièces principales. En revanche, la configuration de la maison influe sur plusieurs aspects pratiques de la conception, qu'il est utile d'anticiper.
La règle : un équivalent-habitant par pièce principale
L'arrêté du 7 septembre 2009 modifié, qui fixe les prescriptions techniques des installations d'ANC de 20 équivalents-habitants (EH) au plus, pose un principe simple : pour une maison d'habitation, le dimensionnement de l'installation exprimé en nombre d'équivalents-habitants est égal au nombre de pièces principales. L'équivalent-habitant est une unité de mesure de la pollution produite par une personne en une journée.
Les pièces principales sont, au sens du code de la construction et de l'habitation, les pièces destinées au séjour ou au sommeil : séjour, salon, chambres, bureau pouvant servir de chambre… Les pièces de service (cuisine, salle de bains, WC, buanderie, cellier, dégagements) ne sont pas comptées. Que ces pièces soient réparties sur un seul niveau ou sur deux ne change rien au calcul.
| Exemple | Pièces principales | Dimensionnement de principe |
|---|---|---|
| Plain-pied : séjour + 3 chambres | 4 | 4 EH |
| Étage : séjour au rez-de-chaussée + 3 chambres à l'étage | 4 | 4 EH |
| Étage : séjour + bureau au rez-de-chaussée, 4 chambres à l'étage | 6 | 6 EH |
Ces exemples sont illustratifs : la qualification exacte d'une pièce (mezzanine, bureau, combles aménagés) peut prêter à discussion et relève de l'appréciation du service public d'assainissement non collectif (SPANC) au vu des plans.
Ce qui change réellement selon la configuration
Si le dimensionnement ne dépend pas des niveaux, la conception de l'installation, elle, tient compte de la forme de la maison :
- L'emprise au sol : à nombre de pièces égal, une maison de plain-pied occupe davantage de terrain, ce qui réduit la surface disponible pour l'assainissement. Sur une parcelle limitée, cela peut orienter vers une filière compacte.
- La ventilation : une fosse toutes eaux ou une micro-station doit être ventilée, avec une extraction des gaz généralement conduite en toiture, au-dessus du faîtage. Plus la maison est haute, plus ce conduit est long et plus son tracé doit être anticipé dès la construction.
- Le niveau des évacuations : c'est le point le plus bas de la maison qui compte. Un sous-sol équipé de sanitaires ou d'une buanderie peut se trouver sous le niveau d'arrivée dans l'installation et nécessiter un poste de relevage.
- Les évolutions futures : des combles aménageables ou un étage à finir sont autant de pièces principales potentielles.
Pour aller plus loin : exceptions, volumes et points de conception
Les exceptions prévues par l'arrêté
La règle « une pièce principale = un EH » connaît des exceptions. L'arrêté prévoit que, pour les établissements recevant du public, le dimensionnement est réalisé sur la base de la capacité d'accueil, et que, pour les maisons d'habitation individuelles dont le nombre de pièces principales est disproportionné par rapport au nombre d'occupants, une étude particulière doit être réalisée pour justifier les bases de dimensionnement. Ces adaptations doivent donc être argumentées dans l'étude de conception et examinées par le SPANC ; elles ne se décident pas unilatéralement.
Traduction dans les ouvrages
Pour une filière traditionnelle, l'arrêté fixe un volume utile minimal de fosse toutes eaux de 3 m³ jusqu'à cinq pièces principales, augmenté d'au moins 1 m³ par pièce supplémentaire ; le dispositif de traitement par le sol ou le filtre à sable est ensuite dimensionné selon la norme NF DTU 64.1 (document technique unifié). Pour un dispositif agréé (micro-station, filtre compact), on choisit un modèle dont la capacité nominale, exprimée en EH dans l'agrément ministériel, est au moins égale au nombre de pièces principales retenu. Voir notre guide Choisir et dimensionner sa micro-station d'épuration.
Points de conception spécifiques à une maison à étage
Dans une maison à étage, les chutes d'eaux usées sont regroupées autant que possible pour limiter le nombre de sorties vers l'installation. La ventilation primaire des chutes, qui débouche en toiture, et la ventilation secondaire de la fosse, avec son extracteur, sont deux circuits distincts à ne pas confondre ; notre article Comment fonctionne la ventilation d'une installation ANC ? détaille ce point. Lorsque des pièces d'eau sont situées en sous-sol, le poste de relevage doit être choisi et implanté avec soin, alimenté électriquement et accessible pour l'entretien.
Bon à savoir : si la maison comporte deux logements distincts (un logement à l'étage et un au rez-de-chaussée, par exemple), la situation est différente d'une simple maison à étage. Le dimensionnement et l'organisation de l'installation, commune ou séparée, doivent alors être étudiés spécifiquement avec le SPANC.
L'essentiel à retenir
Plain-pied ou étage, le dimensionnement d'un assainissement non collectif repose sur le nombre de pièces principales, et non sur la surface ou le nombre de niveaux. Ce qui change avec la configuration de la maison, ce sont des aspects pratiques : place disponible sur le terrain, longueur du conduit de ventilation, éventuel besoin de relevage pour un sous-sol. Pensez aussi aux pièces qui pourraient être créées plus tard, et faites valider votre projet par le SPANC.
Un projet de construction ou de réhabilitation ?
TEC'BIO accompagne les particuliers dans le dimensionnement et l'installation de leur assainissement non collectif, en tenant compte de la configuration de la maison. Pour échanger sur votre projet, contactez nos équipes.